Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

FESTIVAL PLANETE
L'AGENCE VERTE SARL

Numéro de dépôt :
95574180
Date de dépôt :
02/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque FESTIVAL PLANETE

Déposée le 2 juin 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'AGENCE VERTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FESTIVAL PLANETE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'AGENCE VERTE domicilié(e) 18, Passage de la Main d'or, 75011 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 096 467 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stéphanie STEIN Avocat - E 952 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

L'AGENCE VERTE a également déposé les autres marques suivantes : mille &deux pattes l'Agence Verte , REGION POITOU CHARENTES DYNAMIQUES ET SOLIDAIRES , ITINERAIRE VERRE , FESTIVAL PLANETE , LUMINA , ETINCELLE DE BONHEUR , GAIA , + LA CLINIQUE DES PLANTES


L'AGENCE VERTE SARL - 18, Passage de la Main d'or, 75011 Paris - France - SIREN 384096467


Stéphanie STEIN Avocat - E 952 - France


Inscription le 27 octobre 1999 - Rejet total n°288294 - Publication au BOPI 1999-10-27

Inscription le 3 novembre 1999 - Rejet total n°289354 - Publication au BOPI 1999-11-03

Publication - Publication le 7 juil. 1995 au BOPI 1995-27

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs.Produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau; matériel d'instruction ou d'enseignement; matières plastiques pour l'emballage; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Vêtements, chaussures, chapellerie.Jeux, jouet; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].